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Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. 1502.10 - Suif 1502.90 - Autres La présente position couvre …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… ). e)     Les vernis et les peintures bitumineux ( n° 32.10 ) qui se différencient de certains mélanges de la …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. 9612.10 ‑ Rubans encreurs 9612.20 ‑ Tampons encreurs La …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… 75.02 ‑ Nickel sous forme brute. 7502.10 ‑ Nickel non allié 7502.20 ‑ Alliages de nickel Le …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… , des produits comme le cannabis en sont exclus ( n° 12.11 ). 6) Les tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… Les peaux comestibles non cuites d'animaux ( n°s 02.06 ou 02.10 ). (Lorsqu'elles sont cuites, ces peaux relèvent du …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. 4902.10 - Paraissant au moins quatre fois par semaine …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. 5802.10 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, en coton 5802.20 ‑ …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5302.10 ‑ Chanvre brut ou roui 5302.90 ‑ Autres Le chanvre …

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