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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.50
… Viandes des animaux de l'espèce caprine …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4
… Fils retors ou câblés, en fibres peignées …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4
… Fils retors ou câblés, en fibres peignées …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.12
… Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.20
… De fusils ou carabines du n° 93.03 …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1 > 9615.11
… En caoutchouc durci ou en matières plastiques …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (+). ‑ De … générales de la Section XI précisent dans quels cas les fils textiles simples, retors ou câblés doivent être traités comme ficelles, cordes ou …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état frais ou réfrigéré. 0704.10 ‑ … notamment : 1) Les choux-fleurs et choux brocolis ( Brassica oleracea var. botrytis et Brassica oleracea var. italica, par exemple ) . 2) Les choux de Bruxelles. 3) Les …Section II > Chapitre 8 > Position 0801
… Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou …
Explanatory notes
… 08.01 ‑ Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou … 0801.11 - ‑ Desséchées 0801.12 - ‑ En coques internes (endocarpe) 0801.19 - ‑ Autres ‑ Noix du … séchés mais impropres à la consommation et destinés à la fabrication de l'huile, est classé sous le n° 12.03 . ° ° …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous …