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World Customs OrganizationOrganisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26
… Minerais, scories et cendres …
Explanatory notes
… Chapitre 26 Minerais, scories et cendres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … minérales similaires (n° 68.06); f) les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux … ), la barytine et la withérite ( n° 25.11 ), le spath d'Islande, l'aragonite, la strontianite et la célestite ( …Legal note
… minérales similaires (n° 68.06); f) les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux … précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux … de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑ Au sens des n°s 26.01 à 26.17, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.1 > 2933.19
INN
… acoramidis … acumapimod … balipodect … bérotralstat … … … pexmétinib … prexasertib … rovazolac … savolitinib … sisapronil … tigolaner … totrombopag … zalsénertant …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03 …
Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.23
INN
… amadinone … anagestone … cismadinone … cloxestradiol … démégestone … diénogest … …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
Explanatory notes
… routes, voies fluviales et, dans la mesure où on utilise de tels appareils, aérodromes, ports, aires ou parcs de stationnement), étant précisé toutefois que la présence de dispositifs électriques accessoires sur les appareils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les …
Explanatory notes
… rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les … à tailler ou à finir les engrenages ( n° 84.61 ). Elles agissent par enlèvement de matière à l'aide de meules, …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en … fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …