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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …
Explanatory notes
… d'ateliers de confection ou de magasins de tailleurs, par exemple), ou encore en chutes de teinturerie. 2) Les … (essuyage de machines, par exemple). Sont par contre exclus de cette position, les effilures de bonneterie (fils … sont classés comme tissus, selon l'espèce. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 6310.10 Les produits du …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …
Explanatory notes
… pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Non renforcés à l'aide d'autres … Cette position comprend les tubes et tuyaux composés exclusivement de caoutchouc vulcanisé non durci, ainsi que … Ces tubes et tuyaux peuvent, en outre, comporter extérieurement un gainage de tissu mince ou un guipage ou …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.56
… D'une largeur excédant 35 mm …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.98
… D'une largeur excédant 35 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406 > 8406.8 > 8406.81
… D'une puissance excédant 40 MW …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.1 > 8411.12
… D'une poussée excédant 25 kN …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5608 > 5608.1
… En matières textiles synthétiques ou artificielles …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.3 > 5702.32
… De matières textiles synthétiques ou artificielles …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.4 > 5702.42
… De matières textiles synthétiques ou artificielles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.34
… D'une puissance excédant 375 kW …