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Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2 > 9506.29

Classification opinions

… polystyrène expansé (PSE) de densité moyenne, recouvert de couches de renfort de bois et de verre. Application des RGI …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50

Classification opinions

… de sensibilité entre l'oreille droite et l'oreille gauche de l'élève. Adoption : 1970 …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303 > 4303.90

Classification opinions

… la tête, la queue et les pattes, fixée à une sous-couche en matières textiles. La tête est empaillée et les …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70

Classification opinions

… à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en caoutchouc, comportant deux roulettes escamotables …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00

Classification opinions

… l'orifice permettant l'écoulement du café et ne comportant aucun autre dispositif mécanique. Adoption : 1964 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30

Classification opinions

… 365°litres ou de 550°litres selon le modèle; un système de production du froid incorporé permet de maintenir une …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.1 > 1302.19

Classification opinions

… dans des emballages pour la vente au détail avec deux cartouches remplaçables de 5 ml. Application des RGI 1 et 6 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10

Classification opinions

… 1. Enveloppes comestibles pour saucisses, à base de collagène . Enveloppes tubulaires …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.5 > 2005.51

Classification opinions

… , en vrac, de couleur jaune clair, obtenus par épluchage et cuisson au four des haricots mungo crus à une …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de …

Legal note

… yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de …