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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. …
Explanatory notes
… autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. 8535.10 ‑ Fusibles et … à fusibles ‑ Disjoncteurs : 8535.21 ‑ ‑ Pour une tension inférieure à 72,5 kV 8535.29 ‑ ‑ Autres 8535.30 …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.62
… En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie …
Explanatory notes
… antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie … du sang et leurs variantes (parties) tronquées ayant une activité ou des propriétés enzymatiques, le plasma, la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en …
Explanatory notes
… 74.15 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes et articles similaires, en … similaires, en cuivre (+). 7415.10 ‑ Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid …