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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1
… Fils simples, en fibres non peignées …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1
… Fils simples, en fibres non peignées …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.24
… Uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.40
… Uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6
… Autres sièges, avec bâti en bois …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7
… Autres sièges, avec bâti en métal …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. …
Explanatory notes
… 96.10 ‑ Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont repris ici les articles des … Ces articles, même encadrés, peuvent être en ardoise ou en ardoisine (ardoise reconstituée) ou encore composés d’un … ardoises non prêtes à l’emploi sont exclues de la présente position ( n°s 25.14 ou 68.03 ). …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages …
Classification opinions
… la forme d'une poire. La production de ce type d'articles consiste à mouler la forme voulue dans de la cire et à … cuivre sert uniquement de couche conductrice pour l'électro-déposition de l'argent. Adoption : 1996 …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de … nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou …
Explanatory notes
… des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de … Vêtements et accessoires du vêtement 4818.90 ‑ Autres Cette position comprend le papier de toilette et les papiers … domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement, en pâte …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. …