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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les …
Explanatory notes
… ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les …Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90
… D'autres matières textiles …
Classification opinions
… présentés ensemble et sont conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… Milieux de culture préparés pour le développement et … des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20
… Des types utilisés pour autobus ou camions …
Classification opinions
… sculpture de sa bande de roulement réduit la rétention de cailloux et améliore la traction hors route. Les tringles sont conçues pour améliorer la durabilité du pneumatique. Application des RGI 1 et 6. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80
… Autres articles de robinetterie et organes similaires …
Classification opinions
… déterminée par l'action de l'air comprimé sur un diaphragme équilibré par un ressort antagoniste, munie ou non d'un … L'article ouvre et ferme un récipient par déplacement d'une aiguille qui libère le gaz propulseur et le contenu du …Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux …
Explanatory notes
… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux … ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du Chapitre 82; les outils ou articles du Chapitre 82, …Legal note
… l'état colloïdal (n° 28.43); b) les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation … ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du Chapitre 82; les outils ou articles du Chapitre 82, … articles du n° 96.06, des peignes de coiffure, barrettes et similaires ainsi que des épingles à cheveux du n° 96.15), ne …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30
… Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils …
Classification opinions
… extérieur en acier; - une plaque anti-perçage; - des profilés d’assemblage du panneau d’acier extérieur; - un … (Ω) (charpente); - un panneau intérieur en bois; - des profilés d’assemblage du panneau d’acier intérieur; - un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60
… Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes …
Classification opinions
… 1. Appareil pour la préparation des légumes , à moteur … : environ 15 kg; dimensions : 745 mm x 610 mm x 310 mm. L'appareil se compose d'un corps abritant le moteur, d'une …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, … formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique …