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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… automatique. La tuyauterie est mue par un dispositif intégré de câbles et de poulies associés à une structure …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Classification opinions

… Cet appareil de massage à pesanteur nulle («système zéro gravité») est utilisé pour le massage du corps, depuis le …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… copolyaddition, les copolymères en bloc et les copolymères greffés) et les mélanges de polymères relèvent de la … et les solutions;         b)  blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres (y compris les poudres à mouler), granulés, flocons et masses non cohérentes similaires. 7.‑ …

Legal note

… copolyaddition, les copolymères en bloc et les copolymères greffés) et les mélanges de polymères relèvent de la … et les solutions;         b)  blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres (y compris les poudres à mouler), granulés, flocons et masses non cohérentes similaires. 7.‑ …

Section XI

Explanatory notes

… à 37.04;          g)   les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm et les … réunies aux extrémités de façon à former une pièce de plus grande longueur, ainsi que des pièces constituées par deux … ou rectangulaire simplement découpés dans des pièces plus grandes sans autre ouvraison et ne comportant pas de franges …

Legal note

… à 37.04;          g)   les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm et les … réunies aux extrémités de façon à former une pièce de plus grande longueur, ainsi que des pièces constituées par deux …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01; … 3    % 80 % - Avoine 45 % 5    % 80 % - Maïs et sorgho à grains 45 % 2    % - 90 % Riz 45 % 1,6 % 80 % - Sarrasin … produits similaires obtenus par expansion des grains ou par grillage, et le blé dit bulgur sous forme de grains …

Legal note

… ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01; … 3    % 80 % - Avoine 45 % 5    % 80 % - Maïs et sorgho à grains 45 % 2    % - 90 % Riz 45 % 1,6 % 80 % - Sarrasin … 4    % 80 % - 3.‑  Au sens du n° 11.03, on considère comme gruaux et semoules les produits obtenus par fragmentation …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du … peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces … mosaïques et tableautins similaires (n° 97.01) ; les gravures, estampes et lithographies originales (n° 97.02); …

Legal note

… conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du … peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note 1 précédente ne vise pas les … articles du Chapitre 66;        k)   les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de …

Legal note

… accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note 1 précédente ne vise pas les … articles du Chapitre 66;        k)   les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… en couleurs utilisés pour reproduire en demi-teinte des graphiques numérisés, par exemple) au moyen d'un faisceau …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10

Classification opinions

… lui permettant de s'insérer dans une plaque de compression intégrée dans des systèmes de fixation, et dotée d'une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… à mettre la carte de circuit en contact avec un boîtier de regroupement. La carte comporte également, sur un côté, …