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Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… mousse, etc.), et qu’elles comportent ou non des manches ou accessoires en ivoire, écaille, os, matières plastiques, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… ou à vis ou encore de solvants. C'est une huile siccative fixe de couleur jaune pâle, et qui s'utilise soit …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… des Considérations générales du présent Chapitre. c)    Les accessoires du vêtement (gants, mitaines et moufles du …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… contenant un anesthésique ou un médicament (sérum, vaccin, etc.). 7)    Les bombes aérosol contenant un gaz …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, accessoires pour cages d'oiseaux, etc. Sont exclus de la …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… plaques ondulées, réservoirs, auges, bassins, éviers, raccords pour tuyaux, joints, manchons, panneaux imitant la …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… graines de moutarde. 7)    Les résidus de la préparation de succédanés du café (ou de leurs extraits) obtenus à partir …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… du n° 11.07 ). b)    L'orge grillée ou torréfiée (succédané du café) ( n° 21.01 ). c)     Les radicelles …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… dans les bouts‑filtre, et le papier manchette, servant à accorder le bout‑filtre à la cigarette de tabac), quelles …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… originales desdits articles et ne constituent que des accessoires par rapport à l’article primitif. C’est ainsi …

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