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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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2012
2007
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Français
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792 résultats pour "罗汉普顿大学艺术文凭证书<网址:zjw211.com>天津塘沽买个假德克萨斯基督教大学文凭毕业证-买个假的南佛蒙特学院文凭毕业证<网址:bzw985.com>买个假多米尼克CC"
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
Explanatory notes
… mousse, etc.), et qu’elles comportent ou non des manches ou
accessoires
en ivoire, écaille, os, matières plastiques, …
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Section III > Chapitre 15 > Position 1507
Explanatory notes
… ou à vis ou encore de solvants. C'est une huile
siccative
fixe de couleur jaune pâle, et qui s'utilise soit …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
Explanatory notes
… des Considérations générales du présent Chapitre. c) Les
accessoires
du vêtement (gants, mitaines et moufles du …
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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
Explanatory notes
… contenant un anesthésique ou un médicament (sérum,
vaccin
, etc.). 7) Les bombes aérosol contenant un gaz …
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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914
Explanatory notes
… humidificateurs pour radiateurs de chauffage central,
accessoires
pour cages d'oiseaux, etc. Sont exclus de la …
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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811
Explanatory notes
… plaques ondulées, réservoirs, auges, bassins, éviers,
raccords
pour tuyaux, joints, manchons, panneaux imitant la …
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Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
Explanatory notes
… graines de moutarde. 7) Les résidus de la préparation de
succédanés
du café (ou de leurs extraits) obtenus à partir …
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Section II > Chapitre 10 > Position 1003
Explanatory notes
… du n° 11.07 ). b) L'orge grillée ou torréfiée (
succédané
du café) ( n° 21.01 ). c) Les radicelles …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4813
Explanatory notes
… dans les bouts‑filtre, et le papier manchette, servant à
accorder
le bout‑filtre à la cigarette de tabac), quelles …
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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706
Explanatory notes
… originales desdits articles et ne constituent que des
accessoires
par rapport à l’article primitif. C’est ainsi …
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