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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières … 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… 76.12 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières … , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7612.10 ‑ Etuis tubulaires souples 7612.90 ‑ Autres Les dispositions …Section V > Chapitre 27 > Position 2705 > 2705.00
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages … en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni …
Classification opinions
… consiste à mouler la forme voulue dans de la cire et à projeter sur celle-ci du laiton (Cu-Zn) en poudre jusqu'à ce qu'elle soit complètement recouverte. L'objet est alors recouvert d'une …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …
Explanatory notes
… 48.21 ‑ Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou … ‑ Autres Cette position englobe toutes les variétés d'étiquettes en papier ou carton destinées à être fixées à un objet pour en indiquer la nature, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.08 ‑ Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. … transversale. Les produits de la présente position peuvent être ouvrés en surface, c’est‑à‑dire imprimés, gaufrés, striés, cannelés, côtelés, etc., unis ou colorés soit dans la masse, soit en surface. …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. …
Explanatory notes
… 63.03 ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. … vitrages et les rideaux qui, par exemple, sont destinés à être placés à l'intérieur devant les fenêtres ou qui sont … utilisés pour fermer une scène de théâtre, un débarras, etc. Les rideaux peuvent être confectionnés en tissus légers …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. …
Explanatory notes
… 93.01 ‑ Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. 9301.10 - Pièces d’artillerie … toutes pièces (fixes, sur roues, sur chenilles, etc.), telles que canons (de montagne, de campagne, … conçus pour se déplacer sur route, qui ne doivent pas être confondus avec les véhicules de combat armés du …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même …
Explanatory notes
… 57.05 ‑ Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même … substance adhésive qui forme le support. L'adhésion peut être réalisée à l'aide de colle, par fusion, par une … par un enduit épais de caoutchouc, de matière plastique, etc. jouant également le rôle de support ou collées à l'aide …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux …
Explanatory notes
… eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux … en médecine comme substitut du phosphore. 4) Phosphure d’étain . Solide blanc argenté, très friable, cristallisant en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de … par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau. …