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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.30
… Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.34
… D'une puissance excédant 375 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5 > 8501.53
… D'une puissance excédant 75 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.64
… D'une puissance excédant 750 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.34
… D'une puissance excédant 500 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.40
… Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3 > 7208.36
… D'une épaisseur excédant 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.18
… D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.28
… D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm …