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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.24
… D'une cylindrée excédant 3.000 cm³ …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2 > 8903.21
… D'une longueur n'excédant pas 7,5 m …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3 > 8903.31
… D'une longueur n'excédant pas 7,5 m …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.9 > 8903.93
… D'une longueur n'excédant pas 7,5 m …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202 > 9202.10
… A cordes frottées à l'aide d'un archet …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.20
… De fusils ou carabines du n° 93.03 …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.9 > 9305.91
… Des armes de guerre du n° 93.01 …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1 > 9615.11
… En caoutchouc durci ou en matières plastiques …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de …
Explanatory notes
… 59.07 ‑ Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, … cireuses. C) Les tissus fins enduits ou imprégnés d'une préparation à base de résines naturelles et de camphre …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. …