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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus …
Classification opinions
… 1. Appareil de projection en couleurs à cristaux liquides destiné à être posé sur un support. Ce projecteur a … destiné exclusivement à être relié à une machine automatique de traitement de l'information afin de projeter sur un …Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) …
Explanatory notes
… 47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la … à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la …Legal note
… Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la … à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. …
Explanatory notes
… à clavier (+). 9201.10 ‑ Pianos droits 9201.20 ‑ Pianos à queue 9201.90 ‑ Autres La présente position couvre : 1) Les pianos , à clavier et à cordes frappées, même équipés de simples dispositifs électriques de prise de son et … pianos à queue (à grande queue, petite queue, demi‑queue ou quart de queue), dans lesquels les cordes s'étendent …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603
… Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. …
Explanatory notes
… 86.03 - Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. 8603.10 - A source extérieure … et autorails se distinguent des locomotives par le fait qu'ils ont le double caractère d'engins porteurs et moteurs, c'est‑à‑dire qu'indépendamment de leur système moteur, ils sont équipés …Section X > Chapitre 49 > Position 4904
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même …
Explanatory notes
… 49.04 ‑ Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. … la musique, manuscrite ou imprimée, de toute espèce, qu'elle soit illustrée ou non, et sans qu'il soit tenu compte du système de notation employé : …Section VI > Chapitre 29 > Position 2928
… Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. …
Explanatory notes
… 29.28 - Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. Ne sont repris … ou de plusieurs atomes d'hydrogène. Les nitrosophénols, qui sont des formes tautomères des quinones oximes, et les nitroso-amines, qui sont des formes …Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
Explanatory notes
… Les anodes se présentent généralement sous forme de plaques coulées munies de deux crochets permettant de les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de …
Explanatory notes
… des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse chaînes et casse trames, mécanismes de … I. Tous les appareils et machines auxiliaires qui, dotés d'une fonction propre, sont utilisés, isolément … remplacés soit en raison de leur usure rapide, soit parce qu'il est nécessaire de les adapter constamment au genre de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …