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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20
… Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2
… Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.32
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5 > 8704.52
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.50
… Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 38.25 - Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni … et contiennent principalement des solvants organiques impropres à leur utilisation initiale, qu’ils soient ou non …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un …
Explanatory notes
… ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un … dont le symbole est E, le pourcentage d’eau en masse après imbibition par l’eau de l’échantillon du produit (carreau) … en % M i = poids du carreau sec M f = poids du carreau imprégné Certains carreaux céramiques sont utilisés …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres …
Explanatory notes
… 19.02 ‑ Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres … cannelloni; couscous, même préparé . ‑ Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : … ‑ ‑ Contenant des œufs 1902.19 ‑ ‑ Autres 1902.20 ‑ Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en …
Explanatory notes
… que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autre-ment, en blocs ou … présent Chapitre, mais également la quartzite dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …