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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… Contenant de l'aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du … (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l'endosulfan (ISO), de l'endrine …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2102 > 2102.20
… Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts …
Classification opinions
… 1. Comprimés destinés à la consommation humaine , consistant en micro-organismes monocellulaires morts desséchés (Spirulina platensis) ainsi qu'en dioxyde de silicium, amidon et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.50
… Volants et poulies, y compris les poulies à moufles …
Classification opinions
… 1. Poulie pour moteur en acier, dont la partie intérieure est munie d'un roulement qui permet à la courroie de tourner et qui fournit une tension uniforme … Elle permet de maintenir une tension appropriée sur la courroie de distribution pour une bonne synchronisation …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.30
… Lustres liquides et préparations similaires …
Classification opinions
… 1. Préparation constituée par de l'argent réduit et finement dispersé dans du collodion ou du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21
… Pour la filtration ou l'épuration des eaux …
Classification opinions
… passe ensuite par le filtre au carbone qui élimine la chlorine, les bactéries et les odeurs; l'eau traitée est … de filtration et de distribution instantanée d'eau potable bouillante ou réfrigérée, comprenant les éléments suivants : 1°) Module sous plan de travail, incorporant une ou deux cartouches de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52
… Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… émettrices de lumière, des circuits permettant de rectifier l’alimentation en courant alternatif et de convertir la tension à un niveau utilisable par les LED, un … émettrices de lumière logées dans une enveloppe en matières plastiques, des circuits permettant de rectifier …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.22
… Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte …
Classification opinions
… 1. Appareil pour instruments de musique, constitué par une lampe amplificatrice de classe AB, deux lampes préamplificatrices, deux lampes amplificatrices et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80
… Laine de verre et ouvrages en ces matières …
Classification opinions
… 1. Produit en fibres de verre (laine de verre), pouvant servir pour l’isolation thermique … a les dimensions suivantes : longueur 6.250 à 10.000 mm, largeur 1.200 mm et épaisseur 50 mm. De par sa structure, le …Section II > Chapitre 7
… Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires …
Explanatory notes
… Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Notes. 1.‑ Le … cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre … séchés, broyés ou pulvérisés, sont parfois utilisés pour l'assaisonnement des mets, mais n'en restent pas moins …Legal note
… du n° 12.14. 2.‑ Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons … du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, … cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. …Section VI > Chapitre 33 > Position 3305
… Préparations capillaires. …