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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 75 > Position 7508
… Autres ouvrages en nickel. …
Explanatory notes
… 75.08 ‑ Autres ouvrages en nickel. 7508.10 - Toiles métalliques et … Ces anodes peuvent être obtenues par coulée, laminage, étirage, extrusion ou à partir des cathodes ou autres formes … dans les autres parties de la Nomenclature. Sont notamment rangés ici : 1) Certaines constructions et parties de …Section XV > Chapitre 78 > Position 7806
… Autres ouvrages en plomb. …
Explanatory notes
… si ces articles sont moulés, pressés, estampés, etc. On y range, en particulier, les tubes souples pour l'emballage … pour l'emmagasinage ou le transport d'acides, de produits radioactifs ou d'autres produits chimiques, les plombs pour … XV du présent Chapitre et les accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en plomb ( autres …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020
… Autres ouvrages en verre. …
Explanatory notes
… 70.20 - Autres ouvrages en verre. La présente position englobe les ouvrages … matières, mais à la condition qu 'ils conservent leur caractère d'articles en verre. Il s'agit : 1) Des … pour appareils de service ou de sûreté, godets pour graisseurs, guide-fils, regards et tubes de niveau, tuyaux …Section XV > Chapitre 80 > Position 8007
… Autres ouvrages en étain. …
Explanatory notes
… 80.07 ‑ Autres ouvrages en étain. Cette position englobe tous les ouvrages … soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range en particulier : 1) Les récipients de tout genre et … Note 9 e ) de la Section XV et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain ( autres …Section XV > Chapitre 74 > Position 7419
… Autres ouvrages en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.19 ‑ Autres ouvrages en cuivre (+). 7419.20 - Coulés, moulés, estampés … , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On range notamment ici : 1) Les épingles de sûreté et autres … et tuyaux à ailettes sur lesquels les ailettes ont été rapportées par soudage, par exemple, non dénommés ni compris …Section V
… PRODUITS MINERAUX …
Explanatory notes
… Section V PRODUITS MINERAUX …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008
… Vitrages isolants à parois multiples. …
Explanatory notes
… 70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente position … vitrages isolants à parois multiples dont le type le plus courant consiste en un assemblage de deux ou plusieurs … à glace, verre flotté, parfois même verres martelés ou cathédrale) séparées par une couche d'air déshydraté ou de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616
… Autres ouvrages en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.16 Autres ouvrages en aluminium. 7616.10 ‑ Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de … de haut‑parleurs, comme protection anti‑explosive pour le transport et l'entreposage de liquides volatils et de gaz, …Section IX > Chapitre 45 > Position 4503
… Ouvrages en liège naturel. …
Explanatory notes
… 45.03 - Ouvrages en liège naturel (+). 4503.10 ‑ Bouchons 4503.90 ‑ … le régime de la partie composante qui confère à l'objet son caractère essentiel. 2) Les disques et joints pour … de liège à l'intérieur ( n° 83.09 ). d) Les bourres et séparateurs pour cartouches de chasse ( n° 93.06 ). e) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes …