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Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. 2. - Le présent Chapitre ne comprend pas : … k)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);        l)   l e s articles du … glaçures et motifs décoratifs, des couleurs et opacifiants spécialement préparés, des compositions vitrifiables dites …

Legal note

… cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. 2. - Le présent Chapitre ne comprend pas : … k)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);        l)   l e s articles du …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… pétrole, se présentant sous la forme d’un liquide huileux transparent jaune, destinée à être utilisée dans des moteurs … huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux renfermant, en suspension stabilisée, de 0,04 à 0,2 % environ de graphite …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37);        b)   les cartes, plans et … sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par … a)    Les négatifs ou positifs photographiques sur supports transparents (microfilms, par exemple) du Chapitre 37 . …

Legal note

… a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37);        b)   les cartes, plans et … sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12

Classification opinions

… les puits. En cas d'échantillon positif, les anticorps IgM spécifiques (également IgA et IgG) se lieront aux antigènes. … les puits. En cas d'échantillon positif, les anticorps IgM spécifiques (également IgA et IgG) se lieront aux antigènes. …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… être additionnés de colorants, d’édulcorants artificiels (aspartame ou stévia, par exemple) ou aromatisés (avec de …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… 4)  les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la Note 2 ci-après;                    5)  …

Legal note

… 4)  les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la Note 2 ci-après;                    5)  …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… heure à la même température :        a)  donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans …

Legal note

… heure à la même température :        a)  donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.90

Classification opinions

… en métal commun, destinées à être fixées, par rivetage, au dispositif de branchement de tubes fluorescents. Adoption : …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en … est extrait principalement du minerai sulfuré (blende ou sphalérite) et, à un degré moindre, des minerais carbonatés … étiré, filé à la presse, embouti, etc. dans des conditions spéciales de température; d'autre part, il se moule …

Legal note

… de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211 > 1211.90

Classification opinions

… , à base de feuilles séchées du buisson de rooibos ( Aspalathus linearis ) utilisé pour préparer des infusions …

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