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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03 …
Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
Explanatory notes
… routes, voies fluviales et, dans la mesure où on utilise de tels appareils, aérodromes, ports, aires ou parcs de stationnement), étant précisé toutefois que la présence de dispositifs électriques accessoires sur les appareils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les …
Explanatory notes
… rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les … à tailler ou à finir les engrenages ( n° 84.61 ). Elles agissent par enlèvement de matière à l'aide de meules, …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.5 > 2939.59
INN
… … enprofylline … étofylline … clofibrate d'étofylline … isbufylline … laprafylline … lisofylline … lomifylline … métescufylline … mexafylline … …Section IV > Chapitre 22
… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres …
Explanatory notes
… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑ Le … b) l'eau de mer (n° 25.01); c) les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté … supérieure à 3 bars. CONSIDERATIONS GENERALES Les produits compris dans ce Chapitre forment une classe bien distincte …Legal note
… et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement); b) l'eau de mer (n° 25.01); c) les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.1 > 2933.19
INN
… acoramidis … acumapimod … balipodect … bérotralstat … … … pexmétinib … prexasertib … rovazolac … savolitinib … sisapronil … tigolaner … totrombopag … zalsénertant …Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en … fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …