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Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires … 4.‑ Au sens du n°  19.04 , l'expression autrement préparées signifie que les céréales ont subi un traitement …

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… de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires … 4.‑ Au sens du n°  19.04 , l'expression autrement préparées signifie que les céréales ont subi un traitement …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante … ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le … CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve des exceptions énumérées ci-dessous, le présent Chapitre comprend les …

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… Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante … ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… en métaux communs des articles du présent Chapitre sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte‑outils pour outillage à main du n°  … telles (montures de scies à main, fers à rabots, etc.) sont classées avec ces articles, sauf le cas où elles sont …

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… en métaux communs des articles du présent Chapitre sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte‑outils pour outillage à main du n°  …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur … est obtenu principalement à partir de la bauxite, alumine hydratée impure (voir la Note explicative du n° 26.06). La …

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… en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur … éléments, ou du total fer silicium, excède les limites indiquées dans le tableau ci‑dessus; ou              2°) la …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … d'au moins un de ces autres éléments excède les limites indiquées dans le tableau ci‑dessus; ou              2)     … éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation …

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… que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … d'au moins un de ces autres éléments excède les limites indiquées dans le tableau ci‑dessus; ou              2)     … éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du n° 94.05;       … du Chapitre 95, autres que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du Chapitre 95;       ij)   … les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres articles du Chapitre 96. 2.-  Au sens des …

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… et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du n° 94.05;       … du Chapitre 95, autres que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du Chapitre 95;       ij)   … les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres articles du Chapitre 96. 2.-  Au sens des …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… (n° 66.03);        ij)    les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du n° 70.18;        k)    les … , les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et … les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et …

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… (n° 66.03);        ij)    les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du n° 70.18;        k)    les … , les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

…        e)   les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement … par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de …

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…        e)   les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement … par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (n° 39.23); …

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… les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (n° 39.23); …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … trouve soit en filons, soit à l'état d'alluvions et qui est classée au n°  26.09 . Les principales phases de la … l'étain (étain de récupération) soit par électrolyse, précédée ou non d'un traitement au chlore, de débris de …

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… cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. …

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