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Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s … des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement …

Legal note

… les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s … des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.9 > 4418.91

Classification opinions

… 1. Panneaux cellulaires en bambou. Application des RGI   1, 3 …

Section XI

Explanatory notes

… en ces produits, du Chapitre 40;          k)   les  peaux  non  épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en …

Legal note

… en ces produits, du Chapitre 40;          k)   les  peaux  non  épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.6 > 8430.69

Classification opinions

… 1. Marteau hydraulique , pesant 851 kg, conçu pour être monté …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.4 > 2905.49

Classification opinions

… (benzènesulfonate de glycérol, par exemple), obtenus par réaction de composés organiques à fonction acide du n° 29.04 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211 > 1211.90

Classification opinions

… base de feuilles séchées du buisson de rooibos ( Aspalathus linearis ) utilisé pour préparer des infusions d’herbes. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.9 > 8482.99

Classification opinions

… 1. Bague intérieure finie pour roulement à rouleaux coniques doté d'une bride de montage (diamètre …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.20

Classification opinions

… 1. Ananas séchés sous forme de cubes, de tranches ou de morceaux irréguliers, obtenus, après blanchiment, par …

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