… : 1) Les tricycles, triporteurs et articles similaires, à l'exclusion des bicyclettes pour enfants qui relèvent du n° … nécessaires pour la construction de ces modèles, à l'exclusion des ensembles présentant les caractéristiques de … à piston ou fonctionnant selon tout autre système ( à l'exclusion des moteurs électriques du n° 85.01 ) et …
… offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état non plié 8443.13 - - Autres … à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …
… de retardateurs ou d’activateurs de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex … leur identification, de plastifiants ou d’agents diluants (exception faite des huiles minérales dans le cas des … de solvants organiques ou de toutes autres substances à l’exception de celles autorisées à l’alinéa B) de la Note 5. …
… simplement laminés à chaud : 7208.36 - - D'une épaisseur excédant 10 mm 7208.37 - - D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 7208.38 - - D'une épaisseur de 3 mm ou …
… et roues hydrauliques : 8410.11 - - D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW 8410.12 - - D'une puissance excédant 1.000 kW mais n'excédant pas 10.000 kW 8410.13 - - D'une puissance …
… ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, à l'exception des fours, qui relèvent des n°s 84.17 ou 85.14 . … ébauches de verre d'optique et articles de gobeleterie, à l'exception des presses mécaniques ou hydrauliques d'emploi …
… enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) : 4811.51 - - Blanchis, d'un poids au m 2 excédant 150 g 4811.59 - - Autres 4811.60 - Papiers et … , par exemple). Sous réserve de ces dispositions et des exclusions mentionnées dans le libellé de la position et in …
… satisfont à la fois aux conditions suivantes : 1) Poids n'excédant pas 10 kg. 2) Présence d'un dispositif … fabriquer les pâtes alimentaires, à énucléer les fruits ( à l'exclusion des simples dénoyauteurs à ressort, à main), à … sertir les boîtes de conserves, ouvre‑boîtes mécaniques ( à l'exclusion des simples ouvre‑boîtes du n° 82.05 ), …
… destinés à la lecture, imprimés, illustrés ou non, à l'exception des articles destinés à la publicité et de ceux … ), les catalogues de musées, de bibliothèques, etc. ( à l'exception des catalogues commerciaux), les livres … au sens du n ° 49.04 ), les livres pour enfants ( à l'exception des albums ou livres d'images et des albums à …
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