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Section VI > Chapitre 28 > Position 2830

Explanatory notes

… polysulfures, de constitution chimique définie ou non. 2830.10 ‑ Sulfures de sodium 2830.90 ‑ Autres Figurent ici, … et l'oxysulfure naturel (kermésite) relèvent du n° 26.17 . 10)   Sulfure de baryum (BaS). Obtenu par la réduction du …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

Explanatory notes

… ‑ Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. 2804.10 ‑ Hydrogène               ‑ Gaz rares : 2804.21 ‑ ‑ Argon … l'antimoine est considéré comme un métal ( n° 81.10 ). Certains des éléments du présent groupe (silicium et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531

Explanatory notes

… par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30. 8531.10 ‑ Avertisseurs électriques pour la protection contre … lanternes, panneaux, etc.) suivent leur régime propre ( n°s 83.10 , 94.05 , etc.), car ils ne sont pas considérés comme …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905

Explanatory notes

… d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. 1905.10 ‑ Pain croustillant dit « knäckebrot » 1905.20 ‑ Pain … d'air. La teneur en eau du produit n'excède pas 10 % en poids. 5)     Les biscottes , le pain grillé et les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… du sulfate d'ammonium qui, même pur, relève des n ° s 31.02 ou 31.05 et du sulfate de potassium qui, même pur, … abaissement de température. A l'état hydraté (Na 2 SO 4 .10H 2 O), il est dénommé sel de Glauber. Certaines formes …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. 9603.10 - Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres … pansage et la toilette des animaux (chevaux, chiens, etc.). 10)  Les brosses pour le graissage des armes, des cycles, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804

Explanatory notes

… ou en céramique, même avec parties en autres matières (+). 6804.10 - Meules à moudre ou à défibrer               - Autres … ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6804.10 Les produits de la présente sous-position sont conçus …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

… sur nontissés, en pièces, en bandes ou en motifs ( n° 58.10 ). h)     Les produits textiles matelassés en pièces, … ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10 ( n° 58.11 ). ij)     Les nontissés pour usages …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2941

Explanatory notes

… 29.41 - Antibiotiques (+). 2941.10 - Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide … ). ° °   ° Notes explicatives de sous-positions. N° 2941.10 La présente sous-position comprend toutes les …

Section I > Chapitre 5 > Position 0510

Explanatory notes

05.10 ‑ Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; … formées de couches concentriques et pouvant peser jusqu'à 100 kg. Il possède à peu près la consistance de la cire; …

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