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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.14
… Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, … de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.20
INN
… … amotosalène … gamolénate d'ascorbyl … hémisuccinate de benfurodil … butylphthalide … fostriécine … irosustat … …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à …
Explanatory notes
… 97.01 ‑ Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à … acryliques, des aquarelles, des gouaches, des pastels, des miniatures, des enluminures, des dessins au crayon (y compris au crayon …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non …
Explanatory notes
… 32.08 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. …
Explanatory notes
… 84.68 - Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres … . Les machines destinées exclusivement à couper suivent leur régime propre. B) Les machines et appareils aux gaz …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y …
Explanatory notes
… 38.21 ‑ Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y … très diverses, dans lesquelles les bactéries, les moisissures, les microbes, les virus, les autres …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières …
Explanatory notes
… douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières … position couvre les articles conçus pour être fixés à demeure dans les maisons, etc., en étant généralement …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. …
Explanatory notes
… fil ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. La présente position couvre des articles utilisés … 2) En feuillard de fer ou d'acier, de faible largeur, plat et découpé (en forme de dents de scie …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5
… Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) …