Système harmonisé

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850 résultats pour "11"

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… 8460.24 et 8460.31 Voir la Note explicative des n°s 8458.11 et 8458.91 pour le terme à commande numérique . …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… ne sont pas des résines aminiques et relèvent du n° 39.11 lorsqu'elles répondent aux dispositions de la Note 3 du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545

Explanatory notes

… pour usages électriques.               ‑ Electrodes : 8545.11 ‑ ‑ Des types utilisés pour fours 8545.19 ‑ ‑ Autres …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… véhicules pour invalides, avec ou sans moteur (n°s 87.11 à 87.13). 6) Les landaus, poussettes et voitures …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505

Explanatory notes

… à devenir des aimants permanents après aimantation : 8505.11 - - En métal 8505.19 - - Autres 8505.20 ‑ …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008

Explanatory notes

… microprojection basés sur le principe du microscope ( n° 90.11 ). g)     Les visionneuses équipées d'une seule lentille …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

Explanatory notes

… industriel, même imprégnés, enduits ou armés ( n° 59.11 ). f)     Les déchets de ficelles, cordes ou cordages, du …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… les rogues de morue servant d'appât pour la pêche ( n° 05.11 ). d)    Les farines, poudres et agglomérés sous forme de …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Explanatory notes

… abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 : 0302.11 ‑ ‑ Truites ( Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103

Explanatory notes

… les mélanges de plantes ou de parties de plantes du n° 12.11 des types utilisés pour l’assaisonnement des sauces.     …

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