Système harmonisé

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846 résultats pour "11"

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205

Explanatory notes

…               ‑ Fils simples, en fibres non peignées : 5205.11 ‑ ‑      Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008

Explanatory notes

… microprojection basés sur le principe du microscope ( n° 90.11 ). g)     Les visionneuses équipées d'une seule lentille …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… sont exclus de ce Chapitre : 1 ° )    Le crin ( n ° 05.11 ou Section XI ). 2 ° )    Les monofilaments dont la plus …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7322

Explanatory notes

… en fonte, fer ou acier. ‑ Radiateurs et leurs parties : 7322.11 ‑ ‑ En fonte 7322.19 ‑ ‑ Autres 7322.90 ‑ Autres La …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… ‑ Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) : 8429.11 ‑ ‑ A chenilles 8429.19 ‑ ‑ Autres 8429.20 ‑    …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

Explanatory notes

… industriel, même imprégnés, enduits ou armés ( n° 59.11 ). f)     Les déchets de ficelles, cordes ou cordages, du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544

Explanatory notes

… pièces de connexion.               ‑ Fils pour bobinages : 8544.11 ‑ ‑ En cuivre 8544.19 ‑ ‑ Autres 8544.20 ‑ Câbles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466

Explanatory notes

… optiques, notamment les microscopes de centrage ( n°  90.11 ), les lecteurs micrométriques, les lunettes d'alignement …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103

Explanatory notes

… les mélanges de plantes ou de parties de plantes du n° 12.11 des types utilisés pour l’assaisonnement des sauces.     …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… les rogues de morue servant d'appât pour la pêche ( n° 05.11 ). d)    Les farines, poudres et agglomérés sous forme de …

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