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Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

… cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux ( n° 26.21 ). b)    Les boues provenant des …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Explanatory notes

… généralement en tissu, qui ont pour caractéristique commune d'être ordinairement confectionnés avec de la toile … découpés à dimension; leurs bords sont ourlés et souvent munis d'œillets, de cordes, de courroies, etc.  Les bâches … découpées de forme spéciale, ourlées et généralement munies d'œillets ou de tout autre dispositif d'attache. 3)  …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104

Explanatory notes

… explicative de sous-positions du n° 7103.10 s’applique, mutatis mutandis , à la présente sous-position. N° 7104.91 … de sous-positions des n°s 7103.91 et 7103.99 s’applique, mutatis mutandis , à la présente sous-position. …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504

Explanatory notes

… objectives et la fonction principale les destinent à l’amusement (au jeu) restent classés ici, même si par …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… y compris les « pages jaunes » ), les catalogues de musées, de bibliothèques, etc. ( à l'exception des … les psautiers (ne constituant pas des ouvrages de musique imprimés au sens du n ° 49.04 ), les livres pour … d'écriture ou autres ( n ° 49.03 ). e)   Les livres de musique ( n ° 49.04 ). f)   Les atlas ( n ° 49.05 ). g)   …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… tracteurs. Les moteurs de la présente position peuvent être munis de pompes à injection, de dispositifs d'allumage, de … changement de vitesse. Ces moteurs peuvent également être munis d'un arbre flexible. Restent classés ici les … le piston entre le point mort bas et le point mort haut, multiplié par le nombre de cylindres. …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454

Explanatory notes

… des appareils de métallurgie à réaction thermique, mais démunis de foyer, utilisés pour obtenir, par le seul moyen … tournant sur galets, convertisseurs à cuve conique munie d'une grille (pour matte de cuivre), etc.; de tels …