Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou …
Explanatory notes
… fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou … pour l'emballage de produits pharmaceutiques (comprimés, pilules, par exemple) et les étuis tubulaires souples (tubes … et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport ( n° 86.09 ). g) Les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, …
Explanatory notes
… de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra sons, par electro-érosion, … équipées d'un outil traditionnel; 3°) utiliser l’un des sept procédés suivants : laser ou autre faisceau de … A.- MACHINES‑OUTILS OPERANT PAR LASER OU AUTRE FAISCEAU DE LUMIERE OU DE PHOTONS L'usinage par laser (usinage …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³ …
Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont …