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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.93
… Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.90
INN
… … ézaladcigène résoparvovec … fidanacogène élaparvovec … giroctocogène fitelparvovec … golnerminogène pradénovec … … … rilimogène galvacirépvec … rilimogène glafolivec … rovoctocogène durparvovec … senrébotase … sitimagène …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, …
Explanatory notes
… 68.13 ‑ Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, … et autres machines. Il existe également des garnitures de friction à base d'autres substances minérales (graphite ou … l'usage auquel elles sont destinées, les garnitures de friction se présentent sous forme de plaques, de rouleaux, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
Explanatory notes
… des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou … des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels 3004.39 - - Autres - Autres, … du n° 29.36 3004.60 - Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
Explanatory notes
… Parmi les phosphures repris ici, qui sont obtenus par action directe des éléments composants, on peut citer les … en masses d’un gris jaunâtre ou en petits lingots, à structure cristalline, très friables. Ne sont compris ici … prismes ou cylindres, de couleur marron, dégageant, au contact de l’eau, des phosphures d’hydrogène qui …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports …
Explanatory notes
… dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports … dans et retirés d’un appareil d’enregistrement ou de lecture et être transférés d’un de ces appareils à un autre. …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid …