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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412
… Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. …
Explanatory notes
… 44.12 ‑ Bois contre‑plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires (+). 4412.10 - En bambou … spp. ), bouleau ( Betula spp. ), cerisier ( Prunus spp. ), châtaignier ( Castanea spp. ), orme ( Ulmus spp. ), … Tilia spp. ), érable ( Acer spp. ), chêne ( Quercus spp. ), platane ( Platanus spp. ), peuplier ( Populus spp. ), …Section III > Chapitre 15
Explanatory notes
… pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont … et leurs fractions non dénaturées correspondantes. 4.‑ Les pâtes de neutralisation ( soap‑stocks ), les lies ou fèces … ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et se distinguee des autres catégories d ’huiles d’olive vierges par les …Legal note
… pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont … et leurs fractions non dénaturées correspondantes. 4.‑ Les pâtes de neutralisation ( soap‑stocks ), les lies ou fèces … ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et se distinguee des autres catégories d ’huiles d’olive vierges par les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81
… Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le …
Classification opinions
… 1. Percolateur électrique pour la préparation du café, d’une capacité de 45 tasses. Le mode … indique qu’il s’agit d’un appareil à usage domestique. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/2. …Section XV > Chapitre 74 > Position 7401
… Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). …
Explanatory notes
… 74.01 ‑ Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). A) … cuivre) est obtenu par précipitation, en ajoutant du fer (cémentation) à la solution aqueuse de sels de cuivre obtenue …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. …
Explanatory notes
… 16.05 ‑ Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. 1605.10 ‑ Crabes … ‑ ‑ Méduses 1605.69 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 16.04 relatives aux différents états sous lesquels peuvent être …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à …
Explanatory notes
… 92.01 ‑ Pianos, même automatiques, clavecins et autres instruments à cordes à … sorte de queue. Ces pianos comprennent ceux dits « automatiques » , même sans clavier, qui sont des instruments … clavecins , les épinettes et les clavicordes . ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 9201.10 et 9201.20 Ces …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche …
Classification opinions
… 1. Dioxyde de titane du type anatase, non traité en surface , fabriqué par le procédé au sulfate, avec addition avant la calcination d'une faible quantité de composés de phosphore, …Section I > Chapitre 2 > Position 0208
… Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… 02.08 ‑ Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0208.10 ‑ De lapins ou de lièvres 0208.30 - De primates 0208.40 - De baleines, dauphins et marsouins … 0208.90 - Autres. Cette position correspond aux viandes et abats de ceux des animaux du n° 01.06, utilisés pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et … filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple). …