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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… et industrielles, fonctionnant avec un système de tuyauterie avec raccords articulés équipés de vannes à … pompe. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 A Câble B Tube interne C Vérin de manœuvre de tube externe D Rotation …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30

Classification opinions

… divers équipements qui leur permettront, soit d'effectuer des travaux de la nature de ceux prévus, notamment, dans les n°s 84.28, 84.30 …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… 1987 … 2. Sucreries présentées sous forme d'un assortiment constitué de deux petits paquets de bonbons et d'un … 1993 … 3. Pastilles pour la gorge ou bonbons contre la toux constitués essentiellement par du sucre et des agents … mélangeant des graines de sésame moulues (52 %) et du miel naturel (48 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… 1. Couverture à usage unique, confectionnée à partir de deux … articulaires ou des troubles liés aux rhumatismes, constituée des éléments fondamentaux séparés suivants, qui … les unités mentionnées ci-dessus sont raccordées par des tuyaux en cuivre permettant la circulation du liquide …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… d'une pompe actionnée par un moteur électrique, de tuyaux d'admission et d'écoulement, d'une couronne sur … en matières plastiques; 7°) un ressort, en acier; 8°) un tube plongeur, en matières plastiques. L'article est destiné … Avis 8424.89/3 et 8481.80/3. Adoption : 1996 … 3. Pompe, constituée d'un bouton-poussoir, d'un ajutage (buse), d'un …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… 1. Article en matières plastiques constitué de deux bouteilles munies d'un bouchon à vis, de gobelets à visser sur le dessus des bouteilles, de tubes ou pailles souples et d'un anneau, destiné à maintenir …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60

Classification opinions

… électronique , d’une dimension de 78 pouces (198,12 cm), constitué d’une surface tactile multi-touche, avec la … Le tableau peut aussi être utilisé comme un simple tableau d’écriture avec une surface effaçable à sec lorsqu’il n’est … et un stylo numérique intelligent capable de convertir l’écriture manuscrite des utilisateurs en fichiers …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… ornementé par application de parties de plantes séchées naturellement et de motifs de peinture de poudre métallique, le tout recouvert d'un tissu …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… 1. Plaques pour le revêtement de toitures constituées par un support (en carton, en une nappe … recouvert sur ses deux faces d'une couche de cette matière, revêtues sur une de leurs faces d'une feuille mince de …

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