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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux …
Explanatory notes
… attache‑lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux … de lettres, les trombones , les onglets et cavaliers de signalisation pour fiches, les crochets à papier, les … par exemple. Sont exclus de cette position : a) Les punaises ( n°s 73.17 ou 74.15 notamment). b) Les …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles …
Explanatory notes
… pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles … de finition, ce qui serait le cas notamment d'une nappe de table ourlée, destinée à être agrémentée de …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir …
Explanatory notes
… contribution obligatoire ou volontaire à des organisations nationales de bienfaisance, de sauvetage ou autres services nationaux. Cette catégorie ne comprend pas : a) Les … la publicité ( n ° 49.11 ). b) Les timbres non oblitérés n'ayant pas cours, ni destinés à avoir cours dans le pays de …Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.20
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …
Explanatory notes
… gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61. …