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Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. …
Explanatory notes
… agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. 2301.10 ‑ Farines, poudres et agglomérés … mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques La présente position comprend : 1) Les farines et poudres (y compris …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, …
Explanatory notes
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, … autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. 2306.10 ‑ De graines de coton 2306.20 ‑ De graines de lin 2306.30 ‑ De graines de …Section IV > Chapitre 22
… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres …
Explanatory notes
… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. CONSIDERATIONS GENERALES Les produits compris dans ce …Legal note
… et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement); b) l'eau de mer … de 20 °C. 3.‑ Au sens du n° 22.02, on entend par boissons non alcooliques les boissons dont le titre …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de … nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou …
Explanatory notes
… des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de … Vêtements et accessoires du vêtement 4818.90 ‑ Autres Cette position comprend le papier de toilette et les papiers … 36 cm; 2) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; 3) …Section VII > Chapitre 39 > Position 3910
… Silicones sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.10 ‑ Silicones sous formes primaires. Les silicones de la présente position sont des produits de constitution chimique non …Section IX > Chapitre 44 > Position 4413
Explanatory notes
… en blocs, planches, lames ou profilés. Les bois repris ici ont subi un traitement chimique ou physique de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, …
Explanatory notes
… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, … raccords, par exemple). - Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
Explanatory notes
… les fibres les plus courtes (blousses). Le ruban de peigné, connu sous le nom de top , est habituellement enroulé sur … les bobines ou en boules. Les tops ou rubans de préparation sont également obtenus directement à partir des câbles de filaments. Pour ce faire, ces derniers passent au préalable par un dispositif …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
… d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. …
Explanatory notes
… d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. 9109.10 ‑ Fonctionnant électriquement 9109.90 ‑ Autres Cette position couvre tous les mouvements d'horlogerie autres que …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …