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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement …
Explanatory notes
… 90.08 ‑ Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement … et appareils d’agrandissement ou de réduction 9008.90 ‑ Parties et accessoires A) A l'opposé de ceux de la position précédente destinés à la reproduction agrandie sur écran d'images …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. …
Explanatory notes
… 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. 0405.10 - Beurre 0405.20 - Pâtes … et huile butyrique, par exemple). L'huile butyrique est obtenue par extraction de l'eau et des matières non …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. …
Explanatory notes
… 93.01 ‑ Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. … Matériel d'artillerie ou d'accompagnement d'infanterie , c'est‑à‑dire toutes pièces (fixes, sur roues, sur chenilles, …Section XV > Chapitre 78 > Position 7804
… Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. …
Explanatory notes
… 78.04 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en plomb ; poudres et paillettes de plomb. … la Section XV ainsi que les paillettes de plomb de toutes espèces. Ces produits correspondent aux poudres et …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la …
Explanatory notes
… 54.02 ‑ Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au … (+). - Fils à haute ténacité de nylon ou d’autres polyamides, même texturés : 5402.11 - - D’aramides …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le … résidus de soufre ou d'autres agents de vulcanisation et est d'une qualité inférieure au caoutchouc d'origine. Il … la condition toutefois que le produit conserve le caractère essentiel de caoutchouc régénéré. …Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.04 ‑ Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. - Ecrues : … peut également contenir du dioxyde de soufre. Ce procédé est très employé pour le traitement des fibres d'épicéa. Les …Section V > Chapitre 25 > Position 2510
… Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. …
Explanatory notes
… 25.10 - Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques … sont moulus afin d'être utilisés comme engrais. Il en est de même de ceux qui ont été traités thermiquement à seule fin d'éliminer les impuretés. Les produits de l'espèce, lorsqu'ils ont été grillés ou calcinés ou qu'ils ont …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits …
Explanatory notes
… contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits … général (par exemple, des solutions contenant des huiles essentielles ou des vitamines). Les produits similaires …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse. …