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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré … ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. …
Explanatory notes
… 68.14 ‑ Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré … dans la masse, peints, percés, meulés, fraisés ou autrement travaillés. Etant donné sa forte résistance à la chaleur et sa translucidité relative, le mica sert notamment à la …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou …
Explanatory notes
… 49.09 ‑ Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des … messages personnels pour toute circonstance. Elles peuvent être illustrées, accompagnées d'une enveloppe et comporter des garnitures ou applications. Entrent notamment dans cette position : 1) Les cartes …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de …
Explanatory notes
… 67.03 - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières … autour de deux ficelles parallèles et ayant l'aspect d'une tresse. Ces articles dénommés crêpes pèsent environ 1 kg et … pliés en petites bottes pesant environ 500 g. 3) Les tressages formés de fibres textiles synthétiques ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.62
… En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.31
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.33
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.10
… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières …
Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …
Explanatory notes
… gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. Le gaz de houille est obtenu … spécial de craquage ou reformage d'huiles minérales, gaz de pétrole ou gaz naturels, généralement en présence de vapeur …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de …
Explanatory notes
… 26.19 ‑ Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets … la récupération du métal. Quant aux scories provenant du traitement des fontes phosphoreuses, dites scories de … déchets et débris obtenus au cours de l'usinage ou du travail de la fonte, du fer ou de l'acier, qui relèvent du …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, …