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Section X > Chapitre 48

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

…        a)   une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle … - Orge 45 % 3    % 80 % - Avoine 45 % 5    % 80 % - Maïs et sorgho à grains 45 % 2    % - 90 % Riz 45 % 1,6 % 80 % - … des épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes), du sorgho à grains, du riz et du sarrasin et, d'autre part, les …

Legal note

…        a)   une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle … - Orge 45 % 3    % 80 % - Avoine 45 % 5    % 80 % - Maïs et sorgho à grains 45 % 2    % - 90 % Riz 45 % 1,6 % 80 % - …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… sortes de légumes et d'épices. Adoption : 1989 … 2. Chow Ju Fan (plat de riz chinois, surgelé) composé de riz …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… d’huiles de ce type (n° 27.10);        d)   les scories de déphosphoration du Chapitre 31;        e)   les laines de …

Legal note

… d’huiles de ce type (n° 27.10);        d)   les scories de déphosphoration du Chapitre 31;        e)   les laines de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.19

Classification opinions

… préparation liquide qui contient de l’azoture de sodium, du phosphate et de l’agent de surface, et conditionnée en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… sur roulettes, conçu pour usage industriel et commercial (hôtels, restaurants, magasins, entreprises, industries, …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par … la fabrication de boissons (Chapitre 33);       k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, …

Legal note

… l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par … la fabrication de boissons (Chapitre 33);       k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… pour carnaval (Chapitre 95);        f)   les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (Chapitre 96). …

Legal note

… pour carnaval (Chapitre 95);        f)   les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (Chapitre 96). …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées , des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que …

Legal note

… on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées , des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99

Classification opinions

… de tabac moulues et de divers autres arômes comme du menthol, des agrumes et de l’eucalyptus. Il est reniflé dans …

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