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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12
… A surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Porte-documents en matières plastiques muni de plusieurs poches intérieures, d'un système de fermeture à l'avant (boucle) et d'une poignée. Tous les côtés extérieurs … bande d'étoffe. Les autres surfaces, y compris l'avant et l'arrière, sont en matières plastiques. Il est utilisé pour …Section VII > Chapitre 39
… Matières plastiques et ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 39 M atières plastiques et ouvrages en ces matières Notes. 1.‑ Dans la … ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles … (n° 38.19); k) les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en matière plastique (n° 38.22); …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les … ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles … (n° 38.19); k) les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en matière plastique (n° 38.22); …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires …
Classification opinions
… alimenté par batterie, présentant une forme cylindrique similaire à celle d'une cigarette normale, d'une longueur … et d'un diamètre de 11 mm. Lorsque l'utilisateur aspire de l'air à travers le dispositif, l'air inhalé est détecté par …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20
… Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou …
Classification opinions
… 1. Plate-forme de forage sur vérins, qui est conçue pour les opérations à une profondeur de mer allant jusqu'à 76 m. Elle repose sur un fondement … de la mer par l'intermédiaire de trois piliers ou colonnes tubulaires et d'un système de levage hydraulique qui …Section VI > Chapitre 28 > Position 2831
… Dithionites et sulfoxylates. …
Explanatory notes
… 28.31 ‑ Dithionites et sulfoxylates. 2831.10 ‑ De sodium 2831.90 ‑ Autres Les dithionites (hydrosulfites) sont les sels de l'acide dithioneux (H 2 S 2 O 4 ) qui n'a pu être isolé à l'état libre. Ces sels sont obtenus en réduisant, à l'aide de poudre de zinc, des solutions d'hydrogénosulfites …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10
… En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm …
Classification opinions
… (105 cm x 27 mm x 1,8 mm), consistant en matière plastique alvéolaire, combinée avec du feutre unicolore de … et pourvues, du côté textile, d'un film adhésif (1 cm de large) recouvert d'un papier protecteur. Elles sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer …
Explanatory notes
… 84.22 ‑ Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer … rincer ou sécher les bouteilles, bocaux, flacons, bidons à lait, boîtes à conserves, assiettes ou bols d'écrémeuses, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10
… Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques …
Classification opinions
… 1. Enveloppes comestibles pour saucisses, à base de collagène . Enveloppes tubulaires souples, obtenues par extrusion de collagène de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur …
Explanatory notes
… du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur … On y range également tous éléments, tels que produits laminés plats, larges plats , barres, profilés, tubes, etc., …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n°s 48.01 … et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). …