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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, …
Explanatory notes
… en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir … ( Chapitre 48 ), les tissus enduits ( Chapitre 59 ), etc. Le cuir reconstitué peut être obtenu suivant divers procédés : 1) Par …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes …
Explanatory notes
… dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes … et présentées en masse, en pains, en bâtons, en plaquettes, etc. Les assortiments, y compris ceux pour … plus de 2 % en poids d'additifs. Ces additifs peuvent être notamment le dioxyde de titane en tant que pigment …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… 28.11 ‑ Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non … un peu de silicates et d'acide fluosilicique. A l'état anhydre, c'est un liquide qui bout à 18 ou 20 °C et qui … organiques, comme antiseptique dans les fermentations, etc. 2) Fluoroacides . Parmi les fluoroacides, on peut citer …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. …
Explanatory notes
… 93.02 ‑ Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette … Les pistolets ont un ou plusieurs canons qui peuvent être interchangeables. Les pistolets sont dits … d'autres objets, par exemple de crayons, de canifs ou d'étuis à cigarettes, à condition qu' il s'agisse réellement …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. …
Explanatory notes
… 22.09 ‑ Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir … subi la fermentation alcoolique, l'agent de l'acétification étant le Mycoderma aceti ou acétobacter. On distingue, … couleur jaunâtre. 3) Le vinaigre d'alcool , incolore à l'état naturel. 4) Les vinaigres de grains , de mélasses , …Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.05 ‑ Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. … généralement inférieures à 5 cm; ces fibres, n'ayant pas été peignées, mais seulement cardées, restent ordinairement …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. …