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Section VI > Chapitre 28

Section IX > Chapitre 44

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les … ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑ Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique … disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les …

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… les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les … ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique … disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… des métaux précieux (n°s 71.12 ou 85.49);        g)   les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section …

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… des métaux précieux (n°s 71.12 ou 85.49);        g)   les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section …

Section X > Chapitre 49

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… nontissé (généralement Section XIV ou XV);        f)   Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles … à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par … il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par …

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… nontissé (généralement Section XIV ou XV);        f)   Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles … à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par … il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage … non dans le n° 87.06. 4.‑  Le n° 87.12  comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants … des enfants, ainsi que les cycles (autres que les bicyclettes) pour enfants ( n° 95.03 ). c)     Le matériel …

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… même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage … non dans le n° 87.06. 4.‑  Le n° 87.12  comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de …

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… a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine;             ‑     articles … autres que l'amiante.        Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent …

Legal note

… couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine;             ‑     articles … autres que l'amiante.        Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du …      f)      les articles du Chapitre 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de … de mercerie, d’écriture, de bureau, de fumeurs, de toilette, ainsi que certains produits d’hygiène absorbants …

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… pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du …      f)      les articles du Chapitre 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de …

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