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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.61
… Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504 > 6504.00
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.40
… Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. 3918.10 - En polymères du chlorure de vinyle … ceux qui comportent un support en matières textiles. Les papiers peints ou revêtements de murs similaires en papier …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, …
Explanatory notes
… barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, … cheminées et grilles à feu nu pour le chauffage des appartements, ainsi que les braseros. 2) Les radiateurs …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés …
Explanatory notes
… 65.05 - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés … en toutes matières, même garnis. Cette position englobe les chapeaux et autres coiffures en bonneterie (foulée ou non) …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.60
… décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …