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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… 4)    mouvements à quartz à affichage analogique (aiguilles); 5)    mouvements à quartz à affichage … à la Note 3 du Chapitre, tous les dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou … mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm. Les …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… ouverts par une monture circulaire, rectangulaire ou triangulaire fixée à l'extrémité d'un manche. 3)    Les … ou 67.01 ). b)    Les fils, monofilaments, cordonnets, guts (véritables ou artificiels) et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en lignes ( Chapitre 39, n° 42.06 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… non alliés (+). 7217.10 - Non revêtus, même polis 7217.20 - Zingués 7217.30 - Revêtus d'autres métaux communs 7217.90 - … fils de fer ou d'acier recouverts de matières textiles (par guipage, gainage , etc.), dont la partie métallique, … toiles, grillages et treillis, des clous, des câbles, des aiguilles et épingles, des outils, des ressorts, etc. Cette …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… et donnant toutes les indications essentielles qui doivent figurer sur une plaque indicatrice, une plaque‑enseigne, une … plaque‑réclame, une plaque‑adresse ou toute autre plaque analogue. Ces plaques sont normalement destinées à être … indications de caractère accessoire par rapport à celles figurant déjà sur la plaque (addition d'un numéro de série …

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… , obtenue par épuration du suint, a la consistance d'un onguent. De couleur blanc jaunâtre ou brune, selon son degré … la lanoline est employée surtout pour la préparation d'onguents ou de cosmétiques. La lanoline légèrement modifiée …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902

Explanatory notes

… être incorporés d'autres ingrédients (par exemple, des légumes très finement hachés, des jus ou purées de légumes, des œufs, du lait, du gluten, des diastases, des … plats préparés contenant d'autres ingrédients tels que des légumes, de la sauce, de la viande, par exemple). La cuisson …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… éléments (par ligature, collage, emboîtage ou procédés analogues).  Sont également repris ici les objets de … ou fruits artificiels, en particulier les bouquets, les guirlandes, les couronnes, les imitations de plantes et tous … ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues. f)     Les fils métalliques recouverts de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… terre cuite, bois, ivoire, métal, cire, etc.), on distingue les rondes bosses, dont l’œil peut faire le tour … autre, l’artiste (statuaire) modèle en matières molles des figures destinées soit à être coulées en bronze ou en … cas assez rares, le nombre total des répliques ne dépasse guère la douzaine. Restent également comprises dans cette …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… à servir, plats et assiettes, soupières, saladiers, légumiers, saucières, compotiers, sucriers, cafetières, … (à habits, à cheveux, à ongles, etc.); peignes à coiffer, aiguières, pots à eau, etc.  Les vaporisateurs relèvent du … tels que bustes, statuettes, sujets divers (animaux, figures allégoriques, etc.), coffrets à bijoux, milieux de …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… section ovale, elliptique, rhomboïdale ou en losange), en longueur d'utilisation comme anodes. 2)    Soit sous forme … les anodes de façon que l'attaque électrolytique s'opère régulièrement sur toute la surface et d'éviter des pertes de … ou filées qui ne satisfont pas aux critères de forme, de longueur ou d'ouvraison indiqués ci‑dessus ( n°s  75.02 ou …

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