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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.11
… Mouvements complets, non assemblés ou partiellement …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.21
… En matières plastiques, non recouverts de matières textiles …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.22
… En métaux communs, non recouverts de matières textiles …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ … ou contenants analogues ou bien conditionnés pour la vente au détail en bocaux, en boîtes ou en récipients … d'artichaut, les cœurs de palmier, les lynames, les noix vertes et les mangues. …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail . ‑ Contenant au moins 85 % en … 5509.51 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues 5509.52 ‑ ‑ … ficelles du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour la vente au détail du n° 55.11 (voir les parties I‑B 2) et 3) …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. …
Explanatory notes
… pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. Les tuyaux … pour pompes et tuyaux similaires en matières textiles couverts par la présente position sont des tuyaux des types … par exemple. Ils consistent généralement en une enveloppe tubulaire épaisse (tissée tubulairement ou cousue) …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. …
Explanatory notes
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. Bien qu'obtenus à partir de sources … évaporateurs. Selon le degré de concentration, ces extraits peuvent être solides, pâteux ou liquides. 2) Les jus de … de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques . Les extraits de poisson sont …Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
… (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. ‑ Contenant au moins 85 % en … ‑ Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5510.30 ‑ Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton 5510.90 ‑ Autres fils Les dispositions de la …Section XI > Chapitre 58 > Position 5801
… Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que …