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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à …
Explanatory notes
… de diminutions et d'augmentations appropriées de mailles (chaussettes, bas, manches de vêtements, bérets basques, fez … à mailles cueillies (métiers Cotton, etc.) que le tricot chaîne (métiers Rachel ou polka, métiers milanais, métiers … fils de chaîne et les fils de trame au moyen de points de chaînette. 2) Les métiers insérant des boucles de fils …Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. …
Explanatory notes
… inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. … ou des sels de mercure ou comme catalyseurs. 2) Chlorures de mercure . a) Chlorure mercureux (protochlorure, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, …
Explanatory notes
… 84.63 - Autres machines outils pour le travail des métaux ou des cermets, … tels que ressorts, ronces artificielles, certaines chaînes, épingles, pointes, clous, crampons, etc. … du n° 84.66 , à l'exception toutefois des outils du Chapitre 82 . * * * Sont en outre exclus de cette …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile d’olive vierge extra …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de …
Explanatory notes
… 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de … les sculls, les skiffs, les pédalos, les bateaux pour la pêche sportive, les embarcations gonflables et les … ). Sont en outre exclues de la présente position les planches à voiles ( n° 95.06 ). ° ° ° Note explicative de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. …
Explanatory notes
… ou par l'effet de la pression combinée à d'autres facteurs (chaleur, humidité, friction de cylindres animés de vitesses … alimentaires, pâtes à biscuits, pâtes de confiserie ou de chocolaterie. 2) Ouvraisons de surface, telles que … métalliques de calandres sont généralement conçus pour être chauffés intérieurement (à la vapeur, au gaz, etc.); les …Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. …
Explanatory notes
… la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. Cette position comprend les pâtes de bois obtenues … chimique. Ces pâtes sont parfois appelées pâtes mi‑chimiques, pâtes chimico‑mécaniques, etc. Les pâtes mi‑chimiques sont …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. 2923.10 - Choline et ses sels 2923.20 - Lécithines et autres … NH 4 OH. Cependant, on peut saturer par d’autres anions (chlorure, bromure, iodure, etc.) et on a alors les sels …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. …
Explanatory notes
… même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26 (+). 2505.10 - Sables siliceux et sables … industriellement utilisés pour l'extraction du métal ( Chapitre 26 ), la présente position comprend tous les sables … comme minerais du thorium; tous ces produits relèvent du Chapitre 26 . Sont également exclus de la présente position …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …