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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Explanatory notes

… - Téléphérique 8428.90 - Autres machines et appareils A l'exception des machines et appareils de levage ou de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

Explanatory notes

… etc.) des produits céramiques durcis par la cuisson, à l'exclusion des machines pour le travail des pâtes … à graver le verre au diamant, à la meule ou à la molette, à l'exclusion des machines à graver au jet de sable ( n° 84.24 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539

Explanatory notes

…               ‑ Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : … Halogènes, au tungstène 8539.22 ‑ ‑ Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V 8539.29 ‑ …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… présente position, les matières qui ont subi des ouvraisons excédant la simple préparation prévue pour chacune d’elles … couvertes par une autre position de la Nomenclature, sont exclus de la présente position. Il en est ainsi, par … d’un grand nombre d’animaux et qui se travaille presque exclusivement par taillage. III)     L’écaille fournie à peu …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… couvre tous les vêtements et accessoires du vêtement, à l'exception de ceux mentionnés ci‑après, en cuir naturel ou … ou factices, sont compris dans la présente position. A l'exception de ces gants, mitaines et moufles, les vêtements … en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. La présence …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211

Explanatory notes

… feuilles, fleurs, pétales, fruits, queues, graines, à l'exclusion des graines et fruits oléagineux des n°s 12.01 à … dans d'autres positions de la Nomenclature sont exclus de la présente position, même s'ils sont susceptibles …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… subi une ou plusieurs des ouvraisons énumérées ci-après, à l'exception toutefois du verre de sécurité du n° 70.07 , des … four approprié et sur des formes, des glaces planes, mais à l'exclusion des verres courbés ou cintrés du n° 70.15 . B) … etc.), et tous autres verres autrement décorés, à l'exclusion , toutefois, des verres peints à la main et …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… Chapitre : ‑     en bandes ou rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm; ‑     en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; ‑     découpés de forme … précédentes du présent Chapitre et qui ne sont pas exclus de celui-ci par la Note 2 de ce Chapitre. Parmi les …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… parties. 6406.10 - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs 6406.20 - Semelles … de chaussures, en quelque matière qu'elles soient, amiante excepté . Les parties de chaussures peuvent différer selon … sont faits (cuir, toile, feutre, bonneterie, etc.), amiante excepté . Ces articles sont les guêtres et demi-guêtres, les …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402

Explanatory notes

… - Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre : 5402.44 - - D’élastomères … . c)    Les câbles de filaments synthétiques d'une longueur n'excédant pas 2 m du n° 55.03 . d)    Les tops ou rubans de …

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