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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208 > 9208.10
… Boîtes à musique …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.30
… Cordes harmoniques …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.25
… Manèges aquatiques …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
Explanatory notes
… ou non ou imprégnées ou non de caoutchouc ou de matières plastiques. Ces nappes, utilisées pour la fabrication des …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. … des légumes préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique du n ° 20.01 , des légumes congelés du n ° 20.04 …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 35.04 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris … , qui ne sont pas compris dans une autre position plus spécifique de la Nomenclature, et notamment : 1) Les … et leurs dérivés, dédoublables en protéines et en acides nucléiques. Les nucléoprotéides sont isolées notamment à …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, …
Explanatory notes
… 92.05 - Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, … - Autres La présente position englobe les instruments de musique à vent, exception faite de certains des instruments …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. …
Explanatory notes
… et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. 6910.10 - En porcelaine 6910.90 - Autres Dans la … position les articles portatifs pour usages sanitaires ou hygiéniques, tels que bassins de lit, urinaux, vases de …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.6
… Autres invertébrés aquatiques …