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Section VI > Chapitre 32 > Position 3207

Explanatory notes

… pour colorer ou opacifier par cuisson, et sont, à cet effet, soit incorporés à une pâte céramique ou mélangés à … , dites, selon le cas, émaux , couvertes , glaçures , et quelquefois vernis , sont des mélanges de silice avec …

Section X > Chapitre 48 > Position 4808

Explanatory notes

… donne un produit à aspect froissé et très élastique. Toutefois, l'ouate de cellulose et les nappes de fibres de … que sacs à ciment et autres emballages, guirlandes, etc. Toutefois, les papiers de l'espèce à usages domestiques …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… en caoutchouc alvéolaire associées avec du tissu (tel que défini à la Note 1 du Chapitre 59), du feutre ou du nontissé … pneumatiques ( n ° 59.02 ). g)     Les tissus caoutchoutés définis dans la Note 5 du Chapitre 59 ( n ° 59.06 ). h)    …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… dessuintées et dégrais­sées par des lavages généralement effectués avec une eau chaude additionnée de savons ou … ou 43.01 ). b)    Les déchets de laine du n° 51.03 et les effilochés de laine ( n° 51.04 ). c)    Les laines peignées …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… ceux qui sont imprégnés de substances ayant simplement pour effet de les rendre infroissables, antimites ou …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806

Explanatory notes

… d'alumine et de silice, en proportions variées, comprenant quelquefois de petites quantités d'autres oxydes tels … sous un aspect floconneux ou fibreux. Elles se distinguent toutefois de cette dernière, non seulement par leur …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs 6406.20 - Semelles extérieures et … par exemple), qui sont des parties du dessus. 2)   Le contrefort et le bout dur, pièces qui s'insèrent l'une entre …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Explanatory notes

… les poils fins ou grossiers (y compris les déchets et les effilochés) cardés en vue de la filature sous forme de fils … réalisé à l'aide de machines appelées cardes , a pour effet de démêler les fibres, de les paralléliser plus ou … telles que le blanchiment et la teinture, n'ont pas pour effet de modifier le classement des produits de la présente …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… mutandis aux articles de la présente position. Sont exclus toutefois de la présente position, même s'ils ne sont ni … assorties et pourvu que cette présentation n'ait pas pour effet de donner à ces pierres le caractère d'articles …