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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à … et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que …
Explanatory notes
… ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à … et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que … etc.), les coques de noix de coco, les graines de la variété de roseau Canna indica dites graines de balisier, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en … plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… anodisé ou de métal et sont équipés d’une lentille prismatique acrylique alimentée par une source de courant … constant à basse tension. Ils s’accompagnent d’un câble électrique qui permet le raccordement à une prise de courant ou directement sur le secteur. Ces lampes …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Appareil d’éclairage à diodes émettrices de lumière (LED), de type « spot » , monté dans … fils conducteurs en cuivre (phase et neutre) ressortent de l’arrière de la base en vue de connecter le module à une … longueur. Les barres lumineuses sont dotées d’un boîtier rigide (coffret). On peut connecter entre elles de bout en …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10
… Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique …
Classification opinions
… structurel unique. Ces produits possèdent un réseau cristallin de motifs répétitifs. Adoption : 1995 … 2. … de sodium de synthèse , amorphes ou à structure cristalline, ayant une structure aléatoire, puisque la … et de silicium qui entrent dans leur composition est variable mais dont la composition ne peut être définie par …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits …
Classification opinions
… foncé, présentée pour la vente au détail dans un récipient pressurisé (750/1000 ml). Ce produit est libéré sous l'action d'une soupape et sort du récipient pressurisé sous la forme d'une mousse auto-expansible qui … des cavités, l'obturation des ouvertures dans les matériaux de construction et d'isolation des toitures, la …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg …
Classification opinions
… Hydravion ultra léger motorisé (ULM) pneumatique de type pendulaire, équipé d’un … d’une aile, d’une hélice ainsi que d’une coque semi-rigide, permettant à l’engin le décollage et l’atterrissage …Section II > Chapitre 10 > Position 1006
… Riz. …