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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
Explanatory notes
… ou de minéraux bitumineux (voir n° 27.10 ), la présente position comprend notamment les mélanges préparés des types … mobiles de machines, véhicules, véhicules aériens ou autres dispositifs, appareils ou instruments . En général, ces … exemple, de sébaçate de dioctyle ou de dinonyle, d'esters phosphoriques, de polychlorobiphényles, de poly(oxyéthylène) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, …
Explanatory notes
… ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, … mailles 8448.59 - - Autres Sont compris dans la présente position : I. Tous les appareils et machines auxiliaires … à broder, etc.), en vue notamment de leur conférer des possibilités supplémentaires (par exemple les ratières et …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… abétimus … acébilustat … aclantate … bromure d'aclidinium … aclimostat … acolbifène … acoziborole … adafosbuvir … adarigiline … adoprazine … adrogolide … … … ontazolast … opébacan … opicapone … orismilast … osoresnontrine … bromure d'oxitéfonium … ozanimod … …Classification opinions
… 4-(3-chlorophényl)-1,3,2λ5-dioxaphos-phinan-2-one ), ester cyclique d'un alcool dihydrique avec l'acide phosphonique, dont la structure comporte un cycle pyrimidine …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, …