WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de …
Explanatory notes
… - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de … « ferry‑boats » ou traversiers) que pour le transport des véhicules automobiles (« car‑ferries »); les bacs de tous … (ou porte-chalands), par exemple. 6) Les chalands, les péniches et allèges, les barques et les pontons (genre …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 21.02 ‑ Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des … est produite dans les cuves de fermentation au cours de la fabrication de la bière. Elle est d'un brun jaunâtre; elle a … et des agents antioxydants. Ces produits demeurent classés ici à la condition que l’addition de ces ingrédients ne …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres …
Explanatory notes
… 58.06 ‑ Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres … ‑ ‑ De coton 5806.32 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5806.39 ‑ ‑ D'autres matières textiles 5806.40 ‑ … Conformément à la Note 5 du présent Chapitre, on considère ici comme rubanerie : 1) Les tissus à chaîne et à trame …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …
Explanatory notes
… cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux. 2621.10 - Déchets et résidus provenant de … plastiques et les peintures, comme agrégats légers pour la fabrication des blocs de construction et, en génie civil, … peuvent comprendre : a) Les cendres volantes – fines particules emportées dans les fumées et capturées à l'aide …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du …
Explanatory notes
… 22.04 ‑ Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du … mousseux proprement dits), soit par addition d'une charge artificielle d'anhydride carbonique (vins mousseux … teneur alcoolique, généralement obtenus en partant de moûts riches en sucre, une partie seulement de ce sucre ayant été …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état frais ou réfrigéré. 0704.10 ‑ … notamment : 1) Les choux-fleurs et choux brocolis ( Brassica oleracea var. botrytis et Brassica oleracea var. italica, par exemple ) . 2) Les choux de Bruxelles. 3) Les …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), …
Section XIII
… OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET …
Explanatory notes
… S ection XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres …
Explanatory notes
… acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres … METALLIQUES OU PEROXOACIDES NON REPRIS AILLEURS Ce sont en particulier : A. Les fulminates, cyanates, isocyanates et … de la guanidine, de matières plastiques, d'adhésifs, d'herbicides, etc. b) Thiocyanate de sodium (NaSCN). Il se …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires …