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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs (+). 8471.30 - Machines automatiques de … portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres …
Explanatory notes
… 65.05 - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres … caoutchoutés ou autrement enduits. Les formes (cloches) confectionnées par couture sont également rangées dans la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et …
Explanatory notes
… la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non … de golf et autre matériel pour le golf : 9506.31 ‑ ‑ Clubs complets 9506.32 ‑ ‑ Balles 9506.39 ‑ ‑ Autres 9506.40 ‑ … ‑ Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées : 9506.51 ‑ ‑ Raquettes de tennis, même non cordées …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …
Explanatory notes
… similaires pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou … d'autres installations (habitations, magasins, etc.). Elle couvre les récipients pour toutes matières, à l'exclusion …Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.90
INN
… … armodafinil … bétiatide … bicalutamide … briciclib … camobucol … canfosfamide … cariporide … cindunistat … … … dextiopronine … éflucimibe … élafibranor … élesclomol … elsibucol … éméramide … ésonarimod … exisulind … ézatiostat …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas …