Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.35
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.35
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.45
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.30
… Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la …
Explanatory notes
… 54.05 ‑ Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches. …
Explanatory notes
… tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue‑mouches (+). - Marchandises mentionnées dans … ) conçus pour détruire les germes pathogènes, les insectes (moustiques, mites, doryphores, cafards, etc.), les mousses et moisissures, les mauvaises herbes, les rongeurs, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en …
Explanatory notes
… et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme‑portes automatiques en … les plaques de propreté pour portes de bâtiments. 5) Les montures de rideaux ou de portières et leurs accessoires, … contrevents ou persiennes. 7) Les porte‑cadenas (moraillons) pour portes; les poignées, anneaux, pendants, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.19
… Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n°s 3204.11 à 3204.19 …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.20
… Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.30
… tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage …